La structure générale,
ainsi que les logiciels,
textes, images animées ou
non, sons, savoir
faire..., et tous autres
éléments composants le
site sont la propriété
exclusive de l'exploitant
du site web .Toute
représentation totale ou
partielle de ce site par
quelque procédé que se
soit, sans l'autorisation
expresse de l'exploitant
du site web est interdite
et constituerait une
contrefaçon sanctionnée
par les articles L.335-2
et suivants du Code de la
propriété intellectuelle.
Il en est de même des
bases de données figurant,
le cas échéant, sur le
site web
"www.moto-treize.com","et
ou" "www.moto-13.com" qui
sont protégées par les
dispositions de la loi du
1er juillet 1998 portant
transposition dans le Code
de la propriété
intellectuelle de la
directive européenne du 11
mars 1996 relative à la
protection juridique des
bases de données. Toutes
reproductions totale ou
partielle de ces marques
ou de ces logos ou de ses
images , effectuée à
partir des éléments du
site sans l'autorisation
express de l'exploitant
du site web est donc
prohibée, au sens de
l'article L.713-2 du Code
de la propriété
intellectuelle. |